
ou ramassage Ă Coteau-du-Lac
et Ă©ducatrices âš
Termes et conditions
MODALITĂS ET CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE. Ce site est la propriĂ©tĂ© de et contrĂŽlĂ© par La forĂȘt des contes. Vous ĂȘtes priĂ©s de prendre connaissance des modalitĂ©s et conditions rĂ©gissant l'utilisation de ce site. En accĂ©dant Ă ce site, vous acceptez de vous lier Ă ces modalitĂ©s et conditions, lesquelles peuvent ĂȘtre modifiĂ©es Ă tout moment et sans prĂ©avis Ă©crit par La forĂȘt des contes. Le contenu intĂ©gral, y compris, sans s'y limiter, tous les textes, designs, icĂŽnes, photographies, codes et logiciels utilisĂ©s ou intĂ©grĂ©s Ă ce site, ainsi que l'organisation et la prĂ©sentation de son contenu sont des marques dĂ©posĂ©es, des informations protĂ©gĂ©es par le droit d'auteur ou un autre droit de propriĂ©tĂ© intellectuelle de La forĂȘt des contes. Ce site Web peut incorporer des liens vers d'autres sites. La forĂȘt des contes ne prend aucun engagement concernant tout site Internet auquel vous pourriez avoir accĂšs via le sien, et se dĂ©clare tout Ă fait indĂ©pendant face Ă ces sites. La forĂȘt des contes n'exerce aucun contrĂŽle sur le contenu de ces sites et la prĂ©sence de ces liens ne constitue d'aucune façon son adhĂ©sion aux autres sites Internet.
Vous acceptez que toute lâinformation publiĂ©e sur ce site soit offerte telle quelle, Ă titre informatif, sans aucune garantie, en tout temps, quant Ă son exactitude y compris toute garantie implicite de qualitĂ©, d'adaptation Ă un usage particulier et d'absence de contrefaçon. MalgrĂ© tous les efforts raisonnables dĂ©ployĂ©s pour assurer l'exactitude et la mise Ă jour du contenu de son site, La forĂȘt des contes n'assume aucune responsabilitĂ© Ă l'Ă©gard de l'exactitude ou de la validitĂ© des dĂ©clarations renfermĂ©es dans les documents contenus sur ce site Web. Vous vous engagez Ă utiliser ce site Web Ă vos propres risques. La forĂȘt des contes, ses sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employĂ©s, agents, successeurs ou cessionnaires ne doivent en aucun cas ĂȘtre tenus responsables de tous dommages, y compris et sans limitation, les dommages directs, indirects, spĂ©ciaux, ou consĂ©cutifs, qui pourraient rĂ©sulter de l'utilisation de ce site Web, mĂȘme si La forĂȘt des contes ou l'une de ses sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es a Ă©tĂ© informĂ©e ou aurait dĂ» ĂȘtre informĂ©e de la possibilitĂ© de tels dommages.
Les prĂ©sentes modalitĂ©s et conditions d'utilisation de ce site sont rĂ©gies et interprĂ©tĂ©es conformĂ©ment aux lois de la province de QuĂ©bec, nonobstant tout conflit de juridiction. Tout litige relatif Ă ce site Web, aux modalitĂ©s et conditions, ou Ă toute transaction, incluant la vente d'un produit, en utilisant ce site Web sera rĂ©gi par les lois de la province du QuĂ©bec. Si vous avez des questions ou des commentaires, n'hĂ©sitez pas Ă les adresser Ă [email protected]. Adresse du siĂšge social : La forĂȘt des contes, 1238 rue Principale Alma, Qc. G4G 3C6 Canada. La forĂȘt des contes est enregistrĂ© au Registraire des entreprises du QuĂ©bec sous le numĂ©ro d'entreprise (NEQ): 11650678259. Le site Web (y compris son contenu, les photos, et toute autre information comprise dans le texte) est la propriĂ©tĂ© de La forĂȘt des contes et est protĂ©gĂ© par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur. Toutes reproductions ou utilisation de ces Ă©lĂ©ments est formellement interdite sans le consentement de La forĂȘt des contes.